J.O. 108 du 8 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08258

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Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre

NOR : DEVC0430104A


Le ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 31 mars 2004 modifié relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :


Article 1


Sont nommées au cabinet du ministre :


Directrice adjointe du cabinet :

Mme Sylvie Esparre.

Conseillère diplomatique :

Mme Marie Bonnet.


Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 avril 2004.


Serge Lepeltier